Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Francois Boisclair

Numéro de dépôt :
4250170
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2026
Marque figurative de Francois Boisclair

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par monsieur Francois Boisclair auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur Francois Boisclair domicilié(e) 61bis Corniche Fleurie, Oeillets - 06200 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois Boisclair domicilié(e) 61bis Corniche Fleurie, Oeillets - 06200 - Nice - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250170.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

Francois Boisclair a également déposé les autres marques suivantes : Hikari , ELISE AUX MAINS D OR , LIBRANDO.FR , COIFFURE CONCEPT BY PASCAL ROLLAND , Elise Aux Mains d'Or


M. Francois Boisclair - 61bis Corniche Fleurie, Oeillets - 06200 - Nice - France


M. Francois Boisclair - 61bis Corniche Fleurie, Oeillets - 06200 - Nice - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle).